PAS 26

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de menuiserie métallique et serrurerie » · Entreprises de la commune Bourg-lès-Valence · Entreprises du département Drôme

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 3 février 2017 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20170024, annonce 493 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

2. 2 décembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.

   BODACC B n° 20160235, annonce 749 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

3. 15 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160099, annonce 1866 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

4. 9 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150092, annonce 1690 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

5. 5 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140050, annonce 1250 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

6. 26 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130087, annonce 2034 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

7. 27 mars 2013 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Apport partiel d'actif : Sociétés ayant participé à l'opération : PATRICK PAGNOUX Société à responsabilité limitée RCS B 378037949, 99 Avenue de Lyon 26500 BOURG-LES-VALENCE. Modification du capital.

   BODACC B n° 20130061, annonce 979 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

8. 7 septembre 2012 · Ventes et cessions · Avis initial

   Par ASSP en date à BOURG LES VALENCE, du 25/06/2012 la société PATRICK PAGNOUX, SARL au capital de 357 622,45 EUR, dont le siège est 99 Avenue de Lyon, 26500 BOURG LES VALENCE, immatriculée sous le numéro 378 037 949 RCS ROMANS, apporteuse, et la société PAS 26, SARL au capital de 1 000 EUR, dont le

   Autre achat, apport, attribution

   BODACC A n° 20120173, annonce 130 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

9. 22 janvier 2012 · Créations · Avis initial

   Création

   Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

   BODACC A n° 20120015, annonce 270 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.