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Active (Sirene)

OUSSET

SIREN 503 674 723 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Mauzac

OUSSET (société civile d'exploitation agricole), SIREN 503674723, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2008. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Mauzac (Haute-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationOUSSET
SIREN503 674 723
SIRET du siège503 674 723 00013
Catégorie juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création1er avril 2008
Catégorie d'entrepriseNon publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er avril 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202501.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Mauzac · Entreprises du département Haute-Garonne

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET503 674 723 00013
AdresseLD LE PILAT, 36 ROUTE DE SAINT-GENIES, 31410 MAUZAC
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (3)

  1. 29 juin 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20250123, annonce 588 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

  2. 3 février 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20090023, annonce 454 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

  3. 16 mai 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080082, annonce 646 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.11Z) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.