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Active (Sirene)

OSNY BAT

SIREN 490 446 994 · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment · Osny

OSNY BAT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 490446994, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 12 juin 2006. Son activité principale déclarée est « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » (code 43.99C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Osny (Val-d'Oise). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationOSNY BAT
SIREN490 446 994
SIRET du siège490 446 994 00017
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création12 juin 2006
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202543.91Y — Travaux de maçonnerie et de pose de briques

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » · Entreprises de la commune Osny · Entreprises du département Val-d'Oise

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET490 446 994 00017
Adresse69 CHEMIN DE MONTGEROULT, 95520 OSNY
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

  1. 21 septembre 2014 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 5 septembre 2014)

    Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    BODACC A n° 20140181, annonce 1330 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

  2. 11 août 2013 · Procédures collectives · Avis initial

    Dépôt du projet de répartition (événement du 23 octobre 2013)

    Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

    BODACC A n° 20130216, annonce 1912 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

  3. 21 juillet 2013 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 5 juillet 2013)

    Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Mandin 23 Rue Victor Hugo 95300 Pontoise. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

    BODACC A n° 20130139, annonce 1692 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

  4. 2 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20110022, annonce 13628 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.99C) dans le département Val-d'Oise, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.