Cessée (Sirene)

ORBITALE 31

SIREN 534 593 686 · Ingénierie, études techniques · Toulouse

ORBITALE 31 (sas, société par actions simplifiée), SIREN 534593686, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 23 août 2022. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 2011. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Toulouse (Haute-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ORBITALE 31
SIREN	534 593 686
SIRET du siège	534 593 686 00015
Catégorie juridique	SAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création	1er septembre 2011

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 23 août 2022
Dernier traitement Sirene	18 juin 2026
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Ingénierie, études techniques (71.12B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Toulouse · Entreprises du département Haute-Garonne

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	534 593 686 00015
Adresse	11 RUE DE RABASTENS, 31500 TOULOUSE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (8)

13 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-07-31
BODACC C n° 20200031, annonce 1090 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
6 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-07-31
BODACC C n° 20190108, annonce 1958 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
8 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-07-31
BODACC C n° 20180023, annonce 1036 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
17 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-07-31
BODACC C n° 20170014, annonce 3549 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
9 mars 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-07-31
BODACC C n° 20160027, annonce 2833 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
9 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-07-31
BODACC C n° 20150012, annonce 3079 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
10 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-07-31
BODACC C n° 20140010, annonce 2398 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
25 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-07-31
BODACC C n° 20130011, annonce 5660 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.