Cessée (Sirene)

NOVY DOM

SIREN 492 376 496 · Ingénierie, études techniques · Bagnolet

NOVY DOM (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 492376496, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 26 février 2010. Sa date de création déclarée est le 10 septembre 2006. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bagnolet (Seine-Saint-Denis). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	NOVY DOM
SIREN	492 376 496
SIRET du siège	492 376 496 00013
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	10 septembre 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 26 février 2010
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Ingénierie, études techniques (71.12B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Bagnolet · Entreprises du département Seine-Saint-Denis

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	492 376 496 00013
Adresse	12 PAS VICTOR HUGO, 93170 BAGNOLET
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

10 avril 2012 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20120071, annonce 2643 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source
11 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-08-31
BODACC C n° 20100074, annonce 13711 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.