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Active (Sirene)

NOVASEP PROCESS

SIREN 401 791 959 · Ingénierie, études techniques · Pompey

NOVASEP PROCESS (sas, société par actions simplifiée), SIREN 401791959, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 25 juillet 1995. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pompey (Meurthe-et-Moselle). Le répertoire recense 7 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 100 à 199 salariés (année 2024).

Identité

DénominationNOVASEP PROCESS
SIREN401 791 959
SIRET du siège401 791 959 00059
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création25 juillet 1995
Catégorie d'entrepriseEntreprise de taille intermédiaire (ETI) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 21 décembre 2018
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié100 à 199 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleIngénierie, études techniques (71.12B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202571.12Y — Activités d’ingénierie et de conseil technique connexe

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Pompey · Entreprises du département Meurthe-et-Moselle

Établissements (7)

1 actif

Siège

SIRET401 791 959 00059
AdresseSITE EIFFEL, BOULEVARD DE LA MOSELLE, 54340 POMPEY
ÉtatActif
Établissements fermés (6)
SIRETCommuneActivitéCréation
401 791 959 00075Saint-Maurice-de-Beynost20.14Z2 janvier 2009
401 791 959 00067Vandœuvre-lès-Nancy71.12B16 octobre 2004
401 791 959 00034Champigneulles24.1G1er janvier 2000
401 791 959 00042Heillecourt24.1G1er janvier 2000
401 791 959 00026Bouguenais74.2C11 juin 1999
401 791 959 00018Vandœuvre-lès-Nancy74.2C25 juillet 1995

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/03/202512 mois*Complets20 976 211 €+5,5 %4 270 484 €2 844 632 €20,4 %Publics
31/03/202412 mois*Complets19 876 780 €—3 504 574 €1 934 631 €17,6 %Publics
31/03/20233 mois*Complets8 084 225 €—804 773 €994 437 €10,0 %Publics
31/12/202212 mois*Complets23 391 114 €-51,2 %24 202 912 €3 369 856 €n.s.Publics
31/12/202112 mois*Complets47 978 762 €-48,3 %20 060 127 €1 450 572 €41,8 %Publics
31/12/202012 mois*Complets92 851 956 €+35,4 %5 709 905 €10 174 342 €6,1 %Publics
31/12/201912 mois*Complets68 574 378 €-23,7 %2 705 906 €-2 164 385 €3,9 %Publics
31/12/201812 mois*Complets89 929 886 €-6,5 %2 220 650 €6 337 306 €2,5 %Publics
31/12/201712 mois*Complets96 174 845 €—4 123 436 €6 358 826 €4,3 %Publics
31/12/2016Non publiéeComplets86 203 055 €—29 309 970 €7 416 523 €34,0 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/03/2025
complet · 12 mois
31/03/2024
complet · 12 mois
31/03/2023
complet · 3 mois
31/12/2022
complet · 12 mois
31/12/2021
complet · 12 mois
Total du bilan79 670 372 €77 901 249 €77 184 904 €76 704 664 €68 473 014 €
Capitaux propres72 139 322 €67 868 839 €64 364 265 €63 559 492 €44 756 580 €
Capital social8 000 000 €8 000 000 €8 000 000 €8 000 000 €8 000 000 €
Emprunts et dettes financières654 367 €320 000 €533 000 €675 000 €920 488 €
Disponibilités———0 €14 498 €
Stocks1 195 921 €2 838 319 €3 303 574 €4 852 728 €3 807 332 €
Créances clients2 868 899 €3 408 365 €1 300 388 €1 092 029 €4 747 074 €
Dettes fournisseurs2 124 281 €3 224 252 €4 715 989 €3 487 499 €6 879 291 €
Charges de personnel7 090 579 €7 592 780 €1 920 119 €8 309 037 €15 045 855 €
Impôts et taxes659 267 €524 766 €196 422 €766 605 €712 118 €
Charges financières6 526 €4 967 €1 220 €114 150 €80 931 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (38)

  1. 20 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2025-03-31

    BODACC C n° 20250223, annonce 4603 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy · annonce source

  2. 8 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2024-03-31

    BODACC C n° 20240195, annonce 3444 · Greffe du Tribunal de Commerce de nancy · annonce source

  3. 13 juin 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20240113, annonce 2511 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy · annonce source

  4. 31 décembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20230252, annonce 1755 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy · annonce source

  5. 10 décembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20230238, annonce 1443 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy · annonce source

  6. 22 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230183, annonce 2108 · Greffe du Tribunal de Commerce de nancy · annonce source

  7. 22 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-03-31

    BODACC C n° 20230183, annonce 2109 · Greffe du Tribunal de Commerce de nancy · annonce source

  8. 18 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220097, annonce 2960 · Greffe du Tribunal de Commerce de nancy · annonce source

  9. 15 avril 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20220075, annonce 850 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy · annonce source

  10. 2 juin 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210106, annonce 763 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  11. 2 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210106, annonce 1608 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  12. 2 avril 2021 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet d’apport partiel d’actifs soumis au régime juridique des scissions Société bénéficiaire de l’apport : Novasep Equipment Solutions Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Site Eiffel, Boulevard de la Moselle – 54340 POMPEY Capital : 5.000 euros Numér

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20210065, annonce 860 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  13. 2 avril 2021 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet d’apport partiel d’actifs soumis au régime juridique des scissions Société bénéficiaire de l’apport : NOVA 4 Forme : Société par actions simplifiée (Société à associé unique) Adresse du siège : 39 rue Saint Jean de Dieu, 69007 Lyon Capital : 5.000 euros Numéro unique

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20210065, annonce 861 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  14. 10 juillet 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20200133, annonce 963 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  15. 24 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200121, annonce 1020 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  16. 3 décembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20190232, annonce 2706 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  17. 16 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190135, annonce 4254 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  18. 11 janvier 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20190008, annonce 672 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  19. 2 septembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20180166, annonce 1114 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  20. 6 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180123, annonce 725 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  21. 3 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170070, annonce 3328 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  22. 19 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160067, annonce 6679 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  23. 8 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150057, annonce 6281 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  24. 29 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140044, annonce 10537 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  25. 8 avril 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20140069, annonce 564 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  26. 3 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130072, annonce 4518 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  27. 5 novembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120081, annonce 6525 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  28. 28 août 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120165, annonce 405 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  29. 20 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110061, annonce 6489 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  30. 11 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100074, annonce 6028 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  31. 30 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090102, annonce 6948 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  32. 6 mai 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090087, annonce 468 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  33. 31 mars 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090063, annonce 876 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  34. 17 février 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination

    BODACC B n° 20090033, annonce 1006 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  35. 24 septembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20080172, annonce 924 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  36. 2 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080064, annonce 4360 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  37. 23 juillet 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20080128, annonce 1219 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

  38. 27 février 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20080035, annonce 2654 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Meurthe-et-Moselle, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.