NORMA TROYES

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Saint-André-les-Vergers · Entreprises du département Aube

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 17 septembre 2014 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20140178, annonce 129 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

2. 20 août 2014 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main

   BODACC B n° 20140158, annonce 78 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

3. 22 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-09-30

   BODACC C n° 20140023, annonce 713 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

4. 27 novembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

   BODACC B n° 20130228, annonce 175 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

5. 6 mai 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-09-30

   BODACC C n° 20130023, annonce 1107 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

6. 13 mars 2013 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, l'administration

   BODACC B n° 20130051, annonce 123 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

7. 17 octobre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur la dénomination

   BODACC B n° 20120201, annonce 92 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

8. 4 mai 2012 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

   BODACC B n° 20120087, annonce 140 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

9. 19 mars 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-09-30

   BODACC C n° 20120017, annonce 865 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

10. 14 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110009, annonce 580 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

11. 18 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100028, annonce 395 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

12. 28 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090033, annonce 390 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

13. 24 avril 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080023, annonce 509 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.