NOEL DANIEL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Gap · Entreprises du département Hautes-Alpes

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 18 janvier 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-06-30

   BODACC C n° 20260011, annonce 22 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source

2. 9 mai 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20250089, annonce 375 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source

3. 3 mars 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20240044, annonce 143 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source

4. 22 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20230204, annonce 141 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source

5. 22 décembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20220248, annonce 169 · Greffe du Tribunal de Commerce de Gap · annonce source

6. 24 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20210122, annonce 239 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

7. 4 septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-06-30

   BODACC C n° 20200172, annonce 144 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

8. 21 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-06-30

   BODACC C n° 20190037, annonce 85 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

9. 8 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-06-30

   BODACC C n° 20180208, annonce 413 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

10. 14 avril 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20170030, annonce 328 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

11. 12 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20160019, annonce 243 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

12. 5 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20150019, annonce 217 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

13. 18 mars 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20140017, annonce 357 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

14. 11 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20130013, annonce 407 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

15. 11 juin 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120030, annonce 389 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

16. 18 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110004, annonce 262 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

17. 26 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100049, annonce 1708 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

18. 21 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20080007, annonce 322 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

19. 18 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090015, annonce 634 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Hautes-Alpes, dans l'ordre du répertoire.

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Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 14 marchés) : 0 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.