NAVAL ASSURANCES

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des agents et courtiers d'assurances » · Entreprises de la commune Vesoul · Entreprises du département Haute-Saône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 8 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-04-30

   BODACC C n° 20160002, annonce 6160 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

2. 17 juin 2015 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20150114, annonce 1439 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

3. 8 mai 2015 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main

   BODACC B n° 20150088, annonce 1224 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

4. 30 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-04-30

   BODACC C n° 20150027, annonce 2380 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

5. 14 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-04-30

   BODACC C n° 20130074, annonce 12768 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

6. 9 octobre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20130195, annonce 2818 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

7. 4 septembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20130170, annonce 1248 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

8. 26 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-04-30

   BODACC C n° 20130043, annonce 11115 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

9. 10 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-04-30

   BODACC C n° 20120020, annonce 7130 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

10. 27 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-04-30

    BODACC C n° 20110028, annonce 10678 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

11. 22 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-04-30

    BODACC C n° 20100017, annonce 7219 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

12. 26 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-04-30

    BODACC C n° 20080090, annonce 4593 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

13. 26 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080090, annonce 4592 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

14. 14 mai 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2006-12-31

    BODACC C n° 20080024, annonce 7744 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.