MS DECORATION

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de peinture et vitrerie » · Entreprises de la commune Héricourt · Entreprises du département Haute-Saône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 19 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20260054, annonce 8533 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

2. 2 mai 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er juillet 2013)

   Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20250085, annonce 1334 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

3. 5 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20250025, annonce 4041 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

4. 21 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20240036, annonce 3195 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

5. 13 septembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er juillet 2013)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20230176, annonce 1274 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

6. 22 décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220248, annonce 12003 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

7. 1er décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210233, annonce 3960 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

8. 16 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200136, annonce 3680 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

9. 19 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190181, annonce 7876 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

10. 4 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180121, annonce 7366 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

11. 9 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170092, annonce 13785 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

12. 6 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160094, annonce 6488 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

13. 8 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150091, annonce 7431 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

14. 12 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140068, annonce 7068 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

15. 14 août 2013 · Ventes et cessions · Avis initial

    Mise en activité de la société

    Mise en activité d'une société suite à achat

    BODACC A n° 20130156, annonce 897 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.34Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

• SASU FOCKI ROMAIN · Mélisey
• SARL MUNIER · Chassey-lès-Scey
• E. ROCHET · Belonchamp
• BC HOME RENOVATION · Mersuay
• LENOIR PEINTURE · Mélisey
• CL VERRE INNOVATION · Champagney

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 2 marchés) : 237 069 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.