Cessée (Sirene)

MOUSSION PASCAL

SIREN 508 631 462 · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment · Commequiers

MOUSSION PASCAL (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 508631462, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 27 décembre 2018. Sa date de création déclarée est le 22 octobre 2008. Son activité principale déclarée est « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » (code 43.99C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Commequiers (Vendée). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	MOUSSION PASCAL
SIREN	508 631 462
SIRET du siège	508 631 462 00019
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	22 octobre 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 27 décembre 2018
Dernier traitement Sirene	17 juin 2026
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » · Entreprises de la commune Commequiers · Entreprises du département Vendée

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	508 631 462 00019
Adresse	45 RUE DE LA TONNELLE, 85220 COMMEQUIERS
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (5)

27 mai 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-09-30
BODACC C n° 20130026, annonce 13574 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source
10 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20120020, annonce 12731 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source
16 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20110026, annonce 11652 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source
26 avril 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20100023, annonce 10087 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source
5 novembre 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080202, annonce 1401 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.