MOSAIQUE
SIREN 833 410 616 · Supports juridiques de programmes · Nantes
MOSAIQUE (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 833410616, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 3 novembre 2017. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Nantes (Loire-Atlantique). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | MOSAIQUE |
|---|---|
| SIREN | 833 410 616 |
| SIRET du siège | 833 410 616 00019 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière de construction-vente (6541) |
| Date de création | 3 novembre 2017 |
| Catégorie d'entreprise | Entreprise de taille intermédiaire (ETI) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 3 novembre 2017 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Nantes · Entreprises du département Loire-Atlantique
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 833 410 616 00019 |
|---|---|
| Adresse | 14 BOULEVARD DES ANGLAIS, 44100 NANTES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
16 avril 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20190075, annonce 631 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
30 novembre 2017 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20170230, annonce 547 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Loire-Atlantique, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.