Cessée (Sirene)

MOSAIQUE

SIREN 399 198 639 · Travaux de revêtement des sols et des murs · Lucey

MOSAIQUE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 399198639, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 juin 2009. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 1994. Son activité principale déclarée est « Travaux de revêtement des sols et des murs » (code 43.33Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Lucey (Savoie). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	MOSAIQUE
SIREN	399 198 639
SIRET du siège	399 198 639 00011
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er décembre 1994

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 juin 2009
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Travaux de revêtement des sols et des murs (43.33Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de revêtement des sols et des murs » · Entreprises de la commune Lucey · Entreprises du département Savoie

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	399 198 639 00011
Adresse	CHE DES COMBES, 73170 LUCEY
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

13 octobre 2009 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20090197, annonce 1347 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
13 septembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 1er décembre 1994)
Dissolution
BODACC B n° 20090176, annonce 2129 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
26 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090021, annonce 7608 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
13 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20080013, annonce 6388 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.