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Active (Sirene)

MODUS VALORIS

SIREN 429 854 300 · Récupération de déchets triés · Bourgoin-Jallieu

MODUS VALORIS (sas, société par actions simplifiée), SIREN 429854300, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er février 2000. Son activité principale déclarée est « Récupération de déchets triés » (code 38.32Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bourgoin-Jallieu (Isère). Le répertoire recense 4 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 6 à 9 salariés (année 2024).

Identité

DénominationMODUS VALORIS
SIREN429 854 300
SIRET du siège429 854 300 00044
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er février 2000
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er mars 2019
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié6 à 9 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleRécupération de déchets triés (38.32Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202538.21Y — Récupération de matériaux

Toutes les entreprises de l'activité « Récupération de déchets triés » · Entreprises de la commune Bourgoin-Jallieu · Entreprises du département Isère

Établissements (4)

1 actif

Siège

SIRET429 854 300 00044
Adresse37 RUE DE LA PLAINE, 38300 BOURGOIN-JALLIEU
ÉtatActif
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
429 854 300 00036Bourgoin-Jallieu38.32Z1er mai 2002
429 854 300 00028Pusignan37.1Z21 décembre 2001
429 854 300 00010Sainte-Foy-lès-Lyon37.1Z1er février 2000

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
30/09/202512 mois*CompletsConfidentiel—321 038 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/09/202412 mois*CompletsConfidentiel—309 571 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/09/202312 mois*CompletsConfidentiel—542 981 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/09/202212 mois*Complets2 491 068 €-0,3 %407 136 €851 986 €16,3 %Publics
30/09/202112 mois*Complets2 498 764 €-43,1 %494 592 €819 701 €19,8 %Publics
30/09/202012 mois*Complets4 392 105 €+7,6 %1 474 678 €1 475 803 €33,6 %Publics
30/09/201912 mois*Complets4 082 278 €+9,6 %969 523 €1 719 134 €23,7 %Publics
30/09/201812 mois*Complets3 723 031 €—1 216 426 €1 485 699 €32,7 %Publics
30/09/2017Non publiéeComplets2 663 746 €—282 832 €1 021 728 €10,6 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste30/09/2022
complet · 12 mois
30/09/2021
complet · 12 mois
30/09/2020
complet · 12 mois
30/09/2019
complet · 12 mois
30/09/2018
complet · 12 mois
Total du bilan2 693 970 €2 894 412 €4 838 876 €4 531 310 €4 779 788 €
Capitaux propres2 023 871 €2 416 735 €3 622 142 €2 447 465 €1 806 742 €
Capital social102 000 €102 000 €102 000 €102 000 €24 000 €
Emprunts et dettes financières182 762 €152 495 €164 023 €324 702 €492 553 €
Disponibilités854 325 €1 336 632 €2 210 742 €1 301 398 €1 269 630 €
Stocks3 588 €3 262 €———
Créances clients656 001 €371 828 €391 750 €407 537 €1 171 416 €
Dettes fournisseurs407 900 €139 865 €514 529 €252 869 €373 440 €
Charges de personnel314 444 €537 655 €522 440 €389 221 €26 633 €
Impôts et taxes10 991 €23 061 €68 440 €41 930 €51 327 €
Charges financières1 917 €1 431 €3 062 €4 642 €4 163 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (21)

  1. 19 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-09-30

    BODACC C n° 20260054, annonce 3543 · Greffe du Tribunal de Commerce de vienne · annonce source

  2. 27 mars 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-09-30

    BODACC C n° 20250061, annonce 2957 · Greffe du Tribunal de Commerce de vienne · annonce source

  3. 25 avril 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-09-30

    BODACC C n° 20240082, annonce 2146 · Greffe du Tribunal de Commerce de vienne · annonce source

  4. 13 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-09-30

    BODACC C n° 20230134, annonce 4044 · Greffe du Tribunal de Commerce de vienne · annonce source

  5. 6 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20230129, annonce 3236 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne · annonce source

  6. 8 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-09-30

    BODACC C n° 20220174, annonce 3187 · Greffe du Tribunal de Commerce de vienne · annonce source

  7. 10 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-09-30

    BODACC C n° 20210112, annonce 1686 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  8. 7 avril 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20210068, annonce 2004 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  9. 13 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20200156, annonce 4422 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  10. 10 mai 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital. Nouveau siège.

    BODACC B n° 20190090, annonce 1545 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  11. 28 juin 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180117, annonce 2600 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  12. 20 août 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20150158, annonce 1471 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  13. 24 juin 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20150119, annonce 1635 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  14. 22 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150052, annonce 1854 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  15. 27 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140035, annonce 2699 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  16. 29 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130045, annonce 5958 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  17. 29 mai 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120028, annonce 6070 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  18. 10 juin 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110031, annonce 4303 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  19. 18 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100028, annonce 4144 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  20. 14 mai 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20090092, annonce 1670 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  21. 29 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-08-31

    BODACC C n° 20080101, annonce 731 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 38.32Z) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (2)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié)
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
20 janvier 2026LOT 2 GESTION DES MACHEFERS SUR LA OU LES IME DU TITULAIRE DANS LE RESPECT DE LA REGLEMENTATION NATIONALE ET DEPARTEMENTALESAVOIE DECHETSMarché3 600 000 €
2 avril 2024TRANSPORT, TRAITEMENT ET VALORISATION DES MÂCHEFERSSI DU BREDA ET DE LA COMBE DE SAVOIEMarché197 800 €

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 2 marchés) : 3 797 800 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.