MMCIM

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Villeurbanne · Entreprises du département Rhône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 16 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20260073, annonce 4170 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source

2. 12 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20250111, annonce 3033 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source

3. 12 avril 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230072, annonce 4926 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

4. 6 avril 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20230068, annonce 2427 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon · annonce source

5. 15 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220136, annonce 11276 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

6. 17 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210117, annonce 7022 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

7. 16 août 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

   BODACC B n° 20200158, annonce 1510 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

8. 3 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-06-30

   BODACC C n° 20200002, annonce 6249 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

9. 28 novembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Nouveau siège.

   BODACC B n° 20190229, annonce 3940 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

10. 20 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-06-30

    BODACC C n° 20190014, annonce 4962 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

11. 25 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-06-30

    BODACC C n° 20180035, annonce 1630 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

12. 1er mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20170018, annonce 4601 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

13. 22 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20160023, annonce 8367 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

14. 10 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20150020, annonce 7954 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

15. 14 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20140022, annonce 8093 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

16. 1er juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20130036, annonce 11374 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

17. 19 mars 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120017, annonce 9016 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

18. 7 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110012, annonce 8731 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

19. 25 février 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20110040, annonce 2465 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

20. 27 juin 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20100123, annonce 615 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

21. 22 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100017, annonce 6927 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

22. 27 novembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20090229, annonce 1378 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

23. 19 juin 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090039, annonce 7776 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

24. 16 avril 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20080019, annonce 7532 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.

• SCCV RESIDENCE LES PECHERIES · Lyon 2e Arrondissement
• LE CLOS EDOUARD · Lyon 7e Arrondissement
• LE CALLISTO · Lissieu
• SCI DOUA - ECHINARD · Villeurbanne
• SOCIETE CIVILE CONSTRUCTION VENTE DOMMARTIN LES MAZETTES · Écully
• BOUQUET D'OCEAN · Écully