ML-DOMOTIC

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Saignon · Entreprises du département Vaucluse

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 4 juin 2026 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20260104, annonce 2689 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon · annonce source

2. 27 mars 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 5 septembre 2012)

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20260060, annonce 2848 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon · annonce source

3. 18 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250221, annonce 8573 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon · annonce source

4. 22 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240226, annonce 4145 · Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon · annonce source

5. 5 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230213, annonce 7579 · Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon · annonce source

6. 29 décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220253, annonce 5685 · Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon · annonce source

7. 5 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210194, annonce 8004 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

8. 5 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20210194, annonce 8003 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

9. 26 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190143, annonce 3808 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

10. 26 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20190143, annonce 3807 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

11. 27 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20180036, annonce 2661 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

12. 5 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160129, annonce 5450 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

13. 16 septembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160182, annonce 2276 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

14. 28 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160059, annonce 11724 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

15. 28 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20160059, annonce 11723 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

16. 14 novembre 2012 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20120220, annonce 1124 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.