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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Chaux · Entreprises du département Territoire de Belfort

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 4 octobre 2017 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20170190, annonce 1427 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

2. 20 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170096, annonce 11497 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

3. 24 août 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Dissolution de la société

   BODACC B n° 20160165, annonce 1552 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

4. 26 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160071, annonce 9028 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

5. 13 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20160065, annonce 9792 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

6. 29 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140044, annonce 18667 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 26 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20140024, annonce 14585 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 15 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120049, annonce 15053 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 29 mars 2011 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20110062, annonce 2465 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 22 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110016, annonce 12826 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 26 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100049, annonce 11200 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 20 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090056, annonce 11855 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 19 mars 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080047, annonce 3316 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.