MER-SEA NAVIGATION
SIREN 493 177 828 · Enseignement de la conduite · Malataverne
MER-SEA NAVIGATION (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 493177828, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 8 janvier 2007. Son activité principale déclarée est « Enseignement de la conduite » (code 85.53Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Malataverne (Drôme). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | MER-SEA NAVIGATION |
|---|---|
| SIREN | 493 177 828 |
| SIRET du siège | 493 177 828 00024 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 8 janvier 2007 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2013 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 29 juillet 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Enseignement de la conduite (85.53Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Enseignement de la conduite » · Entreprises de la commune Malataverne · Entreprises du département Drôme
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 493 177 828 00024 |
|---|---|
| Adresse | MONTELIMAR SUD - ZI DE LA COMBELIERE, 660 RN7, 26780 MALATAVERNE |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 493 177 828 00016 | Châteauneuf-du-Rhône | 85.53Z | 8 janvier 2007 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (16)
30 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20230189, annonce 1168 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source
18 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220181, annonce 1727 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source
15 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210158, annonce 1689 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
9 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20200153, annonce 3304 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
3 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20190191, annonce 775 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
2 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180140, annonce 1972 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
27 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170067, annonce 1481 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
22 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20160085, annonce 1810 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
12 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150076, annonce 599 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
30 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140045, annonce 2768 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
17 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130068, annonce 5382 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
22 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120052, annonce 3782 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
9 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110056, annonce 3441 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
25 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100048, annonce 1885 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
4 janvier 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20100001, annonce 1393 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
18 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20090015, annonce 2781 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.