MAS DAUSSAN

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de fruits à pépins et à noyau » · Entreprises de la commune Arles · Entreprises du département Bouches-du-Rhône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 16 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260155, annonce 938 · Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · annonce source

2. 18 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250221, annonce 1495 · Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · annonce source

3. 30 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240146, annonce 1998 · Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · annonce source

4. 20 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230117, annonce 532 · Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · annonce source

5. 30 décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220254, annonce 399 · Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · annonce source

6. 12 septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210178, annonce 684 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · annonce source

7. 5 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20210025, annonce 783 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · annonce source

8. 14 juin 2020 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement de clôture pour extinction du passif (événement du 12 mars 2020)

   jugement prononçant la clôture pour extinction du passif. N° RG : 09/01897

   BODACC A n° 20200114, annonce 1458 · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON · annonce source

9. 11 décembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité

   BODACC B n° 20190238, annonce 314 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · annonce source

10. 15 novembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20190220, annonce 151 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · annonce source

11. 20 octobre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20190203, annonce 607 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · annonce source

12. 7 juin 2011 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement de plan de redressement (événement du 9 juin 2011)

    Jugement arrêtant le plan de redressement judiciaire ; date de fin de plan : 01/09/2017 ; commissaire à l'exécution du plan : Maître BRUNET-BEAUMEL (Bernard), 3, rue Gérard-Gadiot, 13200 Arles

    BODACC A n° 20110130, annonce 1329 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · annonce source

13. 11 octobre 2009 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire (événement du 22 octobre 2009)

    Jugement d'ouverture d'un redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 20 octobre 2009 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les 2 mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : Maître BRUNET-BEAUMEL sis 3 rue Gérard Gadiot, 13200 Arles

    BODACC A n° 20090217, annonce 1066 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TARASCON-SUR-RHONE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.24Z) dans le département Bouches-du-Rhône, dans l'ordre du répertoire.

• GAEC DU MAS NEUF · Tarascon
• SCEA DU GRAND MAS DE PILLIER · Saint-Martin-de-Crau
• EARL LES SEGONNAUX · Arles
• EARL MAS CARRE · Saint-Étienne-du-Grès
• EARL MERCHAT ROMAN · Cabannes
• EARL L ENCAGNE · Saint-Martin-de-Crau