LOXEL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Bagneux · Entreprises du département Hauts-de-Seine

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 21 août 2025 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20250159, annonce 2776 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre · annonce source

2. 20 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250137, annonce 14535 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre · annonce source

3. 4 juillet 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

   AVIS DE PROJET DE FUSION ATC France Holding II SAS Société par actions simplifiée Au capital de : 20 493 234,00 EUR Siège social 10 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux N° RCS 844 833 087 RCS Nanterre, est société absorbante LOXEL Société par actions simplifiée Au capital de : 16 400,00 EUR Siège so

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20250127, annonce 2105 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre · annonce source

4. 26 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240144, annonce 5655 · Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre · annonce source

5. 5 octobre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20230192, annonce 6473 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre · annonce source

6. 17 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230136, annonce 10783 · Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre · annonce source

7. 6 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 25 avril 2000)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20230129, annonce 8188 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre · annonce source

8. 3 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220149, annonce 11227 · Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre · annonce source

9. 10 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210154, annonce 8289 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

10. 6 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200151, annonce 21781 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

11. 10 janvier 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20200007, annonce 2353 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

12. 13 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-02-28

    BODACC C n° 20190155, annonce 10561 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

13. 8 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-02-28

    BODACC C n° 20190005, annonce 3453 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

14. 18 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180129, annonce 16150 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

15. 19 décembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant..

    BODACC B n° 20170243, annonce 2031 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

16. 15 août 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant..

    BODACC B n° 20170155, annonce 2025 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

17. 10 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170076, annonce 9666 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

18. 21 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160135, annonce 6285 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · annonce source

19. 6 décembre 2016 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort..

    BODACC A n° 20160237, annonce 1113 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

20. 17 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160083, annonce 6319 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · annonce source

21. 15 mars 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant..

    BODACC B n° 20160052, annonce 2354 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · annonce source

22. 22 octobre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20150203, annonce 842 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · annonce source

23. 24 avril 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20150080, annonce 3040 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · annonce source

24. 5 avril 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20150067, annonce 2059 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · annonce source

25. 5 avril 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

    BODACC B n° 20150067, annonce 2058 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · annonce source

26. 12 juin 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'adresse du siège.

    BODACC B n° 20140111, annonce 3839 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 40 000 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.