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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Collecte et traitement des eaux usées » · Entreprises de la commune Cugnaux · Entreprises du département Haute-Garonne

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 7 décembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-06-30

   BODACC C n° 20250235, annonce 1453 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

2. 15 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20250074, annonce 1005 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

3. 16 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20230221, annonce 1933 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

4. 8 juin 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Cessation d'activité de la société.

   BODACC B n° 20230109, annonce 1737 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

5. 12 avril 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20230072, annonce 846 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source

6. 12 janvier 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20230008, annonce 1125 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

7. 18 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20210224, annonce 3271 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

8. 19 novembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20200225, annonce 3518 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

9. 10 mars 2020 · Immatriculations · Avis initial

   Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de l'activité. Modification de l'administration.

   BODACC A n° 20200049, annonce 631 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

10. 8 décembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-06-30

    BODACC C n° 20190236, annonce 4716 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

11. 22 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-06-30

    BODACC C n° 20180218, annonce 8103 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

12. 1er décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-06-30

    BODACC C n° 20170118, annonce 12284 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

13. 29 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20160127, annonce 8767 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

14. 10 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20150117, annonce 9276 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

15. 2 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20140091, annonce 9979 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

16. 31 juillet 2014 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

    BODACC A n° 20140145, annonce 1046 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

17. 22 mai 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140028, annonce 4266 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

18. 23 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130040, annonce 2427 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

19. 10 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120020, annonce 3390 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

20. 21 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110010, annonce 3942 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

21. 27 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100069, annonce 3249 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

22. 17 juin 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20100116, annonce 700 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

23. 22 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20100017, annonce 1496 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

24. 22 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2006-09-30

    BODACC C n° 20100017, annonce 1494 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

25. 22 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20100017, annonce 1495 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.