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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Programmation informatique » · Entreprises de la commune Orsans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 22 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260181, annonce 2766 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 28 avril 2026 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement arrêtant le plan de sauvegarde (événement du 8 avril 2026)

   Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Selarl Guigon Associés 3, avenue Commandant Marceau - 25000 Besançon .

   BODACC A n° 20260081, annonce 5185 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 12 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250153, annonce 2358 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 12 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20250153, annonce 2357 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 25 avril 2025 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde (événement du 18 avril 2025)

   Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Selarl Guigon Associés 3, avenue Commandant Marceau - 25000 Besançon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

   BODACC A n° 20250081, annonce 4027 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

6. 8 décembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 5 octobre 2016)

   Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20240237, annonce 469 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

7. 29 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230188, annonce 881 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

8. 30 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220085, annonce 596 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

9. 11 février 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 5 octobre 2016)

   Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20220030, annonce 727 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

10. 11 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210134, annonce 1370 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 13 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200199, annonce 1823 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 6 novembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190214, annonce 2293 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 16 juillet 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital.

    BODACC B n° 20190135, annonce 402 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 10 mai 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital.

    BODACC B n° 20190090, annonce 646 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 30 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20190084, annonce 870 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 21 octobre 2016 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20160207, annonce 485 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 62.01Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• PERF AND TEAM · Besançon
• CADDEV · Saône
• COMNET · Besançon
• GAWE · Audincourt
• VERSO OPTIM · Besançon
• CORELYO · Rougemont