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Active (Sirene)

LES NOISETIERS

SIREN 435 369 566 · Supports juridiques de programmes · Villers-Grélot

LES NOISETIERS (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 435369566, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 mars 2001. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Villers-Grélot (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationLES NOISETIERS
SIREN435 369 566
SIRET du siège435 369 566 00029
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière de construction-vente (6541)
Date de création23 mars 2001
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Villers-Grélot · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET435 369 566 00029
Adresse3 GRANDE RUE, 25640 VILLERS-GRELOT
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
435 369 566 00011Roche-lez-Beaupré41.10D23 mars 2001

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

  1. 1er mars 2013 · Procédures collectives · Avis initial

    Autre jugement prononçant (événement du 4 décembre 2012)

    Jugement prononçant la résolution du plan de redressement

    BODACC A n° 20130002, annonce 2091 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON · annonce source

  2. 18 mai 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

    BODACC B n° 20100095, annonce 695 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 19 mars 2008 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement modifiant le plan de redressement (événement du 8 janvier 2008)

    Jugement modifiant le plan de redressement. Commissaire à l'exécution du plan : Me Guigon Pascal, 5, rue Krug, 25000 Besançon

    BODACC A n° 20080047, annonce 4263 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.