LES EPINETTES
SIREN 513 188 896 · Supports juridiques de programmes · Barby
LES EPINETTES (autre société civile), SIREN 513188896, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 29 novembre 2012. Sa date de création déclarée est le 12 juin 2009. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Barby (Savoie). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LES EPINETTES |
|---|---|
| SIREN | 513 188 896 |
| SIRET du siège | 513 188 896 00015 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 12 juin 2009 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 29 novembre 2012 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Barby · Entreprises du département Savoie
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 513 188 896 00015 |
|---|---|
| Adresse | 703 RUE DE BRANMAFAN, 73230 BARBY |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
13 janvier 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société.
BODACC B n° 20130009, annonce 1188 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
13 janvier 2013 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20130009, annonce 1219 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
19 juillet 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090136, annonce 1275 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.