LES CAPUCINES

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des sièges sociaux » · Entreprises de la commune Le Russey · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 28 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260081, annonce 1835 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 24 mars 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.

   BODACC B n° 20260057, annonce 1260 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 31 janvier 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital.

   BODACC B n° 20260021, annonce 740 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

4. 20 mai 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250096, annonce 2061 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 7 janvier 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20250004, annonce 1003 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 14 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230093, annonce 513 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 21 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220078, annonce 1460 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

8. 29 avril 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210084, annonce 8922 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 19 février 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20210035, annonce 2211 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 17 janvier 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20210011, annonce 3971 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 30 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190124, annonce 3972 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 27 mai 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180094, annonce 2657 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 20 juillet 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité, l'adresse du siège

    BODACC B n° 20170137, annonce 1396 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 5 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170057, annonce 9112 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 9 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160078, annonce 9025 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 20 mai 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150042, annonce 8042 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

17. 2 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140031, annonce 14856 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

18. 3 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130072, annonce 10990 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

19. 28 février 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20130042, annonce 4838 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

20. 10 août 2012 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20120154, annonce 1377 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• GROUPEMENT FORESTIER LERRIEUX · Besançon
• 3 G BESANCON · Morteau
• BRAND-LUNARDI-SUIF · Bart
• ROSELYAN.ANGLET SUSHI · Besançon
• 2 S F · Arbouans
• DICS ENERGIE · Grand-Charmont