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Active (Sirene)

LES BARTAVELLES

SIREN 349 236 497 · Supports juridiques de programmes · Saint-Chaffrey

LES BARTAVELLES (sas, société par actions simplifiée), SIREN 349236497, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 novembre 1988. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Chaffrey (Hautes-Alpes). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationLES BARTAVELLES
SIREN349 236 497
SIRET du siège349 236 497 00021
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création23 novembre 1988
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 29 juillet 2015
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Saint-Chaffrey · Entreprises du département Hautes-Alpes

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET349 236 497 00021
Adresse5 ALLEE DES BOUTIQUES, 05330 SAINT-CHAFFREY
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (23)

  1. 16 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-09-30

    BODACC C n° 20260073, annonce 44 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source

  2. 28 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-09-30

    BODACC C n° 20250164, annonce 136 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source

  3. 9 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-09-30

    BODACC C n° 20240154, annonce 167 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source

  4. 9 avril 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-09-30

    BODACC C n° 20230070, annonce 173 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source

  5. 15 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-09-30

    BODACC C n° 20220075, annonce 77 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source

  6. 25 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-09-30

    BODACC C n° 20210039, annonce 53 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  7. 26 mars 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20200061, annonce 112 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  8. 21 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190037, annonce 54 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  9. 27 mai 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180094, annonce 85 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  10. 14 avril 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170030, annonce 235 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  11. 7 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160095, annonce 30 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  12. 30 avril 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20160086, annonce 102 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  13. 10 septembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité

    BODACC B n° 20150173, annonce 21 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  14. 23 mai 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150043, annonce 85 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  15. 18 mars 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140017, annonce 274 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  16. 14 juin 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130113, annonce 13 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  17. 10 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130028, annonce 475 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  18. 2 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120019, annonce 317 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  19. 15 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110014, annonce 281 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  20. 26 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100049, annonce 1467 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  21. 22 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090032, annonce 561 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  22. 8 mai 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090089, annonce 8 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  23. 14 mai 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080024, annonce 280 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Hautes-Alpes, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.