LES BARTAVELLES
SIREN 349 236 497 · Supports juridiques de programmes · Saint-Chaffrey
LES BARTAVELLES (sas, société par actions simplifiée), SIREN 349236497, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 novembre 1988. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Chaffrey (Hautes-Alpes). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | LES BARTAVELLES |
|---|---|
| SIREN | 349 236 497 |
| SIRET du siège | 349 236 497 00021 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 23 novembre 1988 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 29 juillet 2015 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Saint-Chaffrey · Entreprises du département Hautes-Alpes
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 349 236 497 00021 |
|---|---|
| Adresse | 5 ALLEE DES BOUTIQUES, 05330 SAINT-CHAFFREY |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (23)
16 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-09-30
BODACC C n° 20260073, annonce 44 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source
28 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-09-30
BODACC C n° 20250164, annonce 136 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source
9 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-09-30
BODACC C n° 20240154, annonce 167 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source
9 avril 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-09-30
BODACC C n° 20230070, annonce 173 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source
15 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-09-30
BODACC C n° 20220075, annonce 77 · Greffe du Tribunal de Commerce de gap · annonce source
25 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-09-30
BODACC C n° 20210039, annonce 53 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
26 mars 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-09-30
BODACC C n° 20200061, annonce 112 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
21 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-09-30
BODACC C n° 20190037, annonce 54 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
27 mai 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-09-30
BODACC C n° 20180094, annonce 85 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
14 avril 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-09-30
BODACC C n° 20170030, annonce 235 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
7 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-09-30
BODACC C n° 20160095, annonce 30 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
30 avril 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration
BODACC B n° 20160086, annonce 102 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
10 septembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'activité
BODACC B n° 20150173, annonce 21 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
23 mai 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-09-30
BODACC C n° 20150043, annonce 85 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
18 mars 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-09-30
BODACC C n° 20140017, annonce 274 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
14 juin 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20130113, annonce 13 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
10 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-09-30
BODACC C n° 20130028, annonce 475 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
2 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20120019, annonce 317 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
15 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20110014, annonce 281 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
26 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20100049, annonce 1467 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
22 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090032, annonce 561 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
8 mai 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20090089, annonce 8 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
14 mai 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20080024, annonce 280 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Hautes-Alpes, dans l'ordre du répertoire.
- SCI ERJ · Gap
- SCI ALPES INVESTISSEMENT · Gap
- LES CHALETS ARCS EN CIEL · Saint-Chaffrey
- SCI LES SOURCES · Ancelle
- GAPONORD · Gap
- SCI ACN · Gap
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.