Cessée (Sirene)

LE VERNEAU

SIREN 413 735 804 · Travaux de revêtement des sols et des murs · Nans-sous-Sainte-Anne

LE VERNEAU (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 413735804, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 28 janvier 2016. Sa date de création déclarée est le 16 juin 1997. Son activité principale déclarée est « Travaux de revêtement des sols et des murs » (code 43.33Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Nans-sous-Sainte-Anne (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	LE VERNEAU
SIREN	413 735 804
SIRET du siège	413 735 804 00028
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	16 juin 1997

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 28 janvier 2016
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Travaux de revêtement des sols et des murs (43.33Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de revêtement des sols et des murs » · Entreprises de la commune Nans-sous-Sainte-Anne · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	413 735 804 00028
Adresse	RUE DU CHENE, 25330 NANS-SOUS-SAINTE-ANNE
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
413 735 804 00010	Nans-sous-Sainte-Anne	43.99C	16 juin 1997

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (7)

8 novembre 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160218, annonce 787 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
8 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20120089, annonce 2264 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
13 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20110025, annonce 2432 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
12 juillet 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20100040, annonce 2204 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
24 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090027, annonce 2026 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
24 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2006-09-30
BODACC C n° 20090027, annonce 2024 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
24 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20090027, annonce 2025 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.