Cessée (Sirene)

LE SOLEIL COUCHANT

SIREN 539 798 256 · Supports juridiques de programmes · Villers-le-Lac

LE SOLEIL COUCHANT (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 539798256, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 29 juin 2023. Sa date de création déclarée est le 20 janvier 2012. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Villers-le-Lac (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	LE SOLEIL COUCHANT
SIREN	539 798 256
SIRET du siège	539 798 256 00019
Catégorie juridique	Société civile immobilière de construction-vente (6541)
Date de création	20 janvier 2012

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 29 juin 2023
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de programmes (41.10D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Villers-le-Lac · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	539 798 256 00019
Adresse	ZA LA GRIOTTE, 25130 VILLERS-LE-LAC
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

7 juillet 2023 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20230130, annonce 699 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
6 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20230129, annonce 1664 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
26 février 2012 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20120040, annonce 328 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.