LE POLE DES ARTS
SIREN 504 104 423 · Supports juridiques de programmes · Saint-Sébastien-sur-Loire
LE POLE DES ARTS (autre société civile), SIREN 504104423, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 avril 2008. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
L'essentiel
| Activité déclarée | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Établissements | 1 établissement actif sur 1 |
| Dernier événement officiel | 17 avril 2022 · Modifications diverses (BODACC) |
Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.
Identité
| Dénomination | LE POLE DES ARTS |
|---|---|
| SIREN | 504 104 423 |
| SIRET du siège | 504 104 423 00018 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 15 avril 2008 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 15 avril 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Saint-Sébastien-sur-Loire · Entreprises du département Loire-Atlantique
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 504 104 423 00018 |
|---|---|
| Adresse | 141 ROUTE DE CLISSON, 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (6)
17 avril 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur le représentant permanent
BODACC B n° 20220076, annonce 1385 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes · annonce source
21 novembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Changement de représentant permanent de l'AFIIG, Monsieur SORIN Fabrice né le 07.06.1971 à NANTES (44) demeurant 47 rue de la Garenne 44700 ORVAULT est nommé en remplacement de Monsieur PLOT Norbert à compter du 02/07/2019
BODACC B n° 20190224, annonce 1547 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
13 février 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Changement de représentant permanent de la société OGEC LA JOLIVERIE en date du 08.01.2019. Ancien représentant permanent: Mr MONNIER Robert. Nouveau représentant permanent : Mr RONDEAU Jean-Paul né le 25.04.1944, domicile personnel: 60 rue de la Baugerie 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE.
BODACC B n° 20190031, annonce 546 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
7 février 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Changement de représentant permanent de l'association OGEC LA JOLIVERIE, Monsieur Robert MONNIER né le 19.02.1951 à ANCENIS et demeurant 325 rue des Coteaux-Drain La Rivellerie 49530 OREE D'ANJOU est nommé en remplacement de Monsieur Claude CASTRIC à compter du 26.05.2016
BODACC B n° 20170026, annonce 1717 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
7 février 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Changement de représentant permanent de l'AFIIG, Monsieur Norbert PLOT né le 19101955 à MESLAY-DU-MAINE et demeurant 87 Avenue de la Vallée Verte 85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE est nommé en remplacement de Monsieur Michel GOUBAULT à compter du 12.10.2016
BODACC B n° 20170026, annonce 1727 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
25 mai 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080088, annonce 318 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Loire-Atlantique, dans l'ordre du répertoire.
- LES ALBIZIAS · Donges
- LE LOTUS · Saint-Herblain
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE THIVAL-GALLET · Bouguenais
- LIBERTE PROMOTION · Saint-Nicolas-de-Redon
- SCCV DE LA RESISTANCE · Saint-Sébastien-sur-Loire
- SCCV RESIDENCE 7 AVENUE DE LA MICHELIERE · Nantes
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.