Active (Sirene)

LE CLOS RAPHAEL

SIREN 534 275 631 · Supports juridiques de programmes · Saint-Jean

LE CLOS RAPHAEL (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 534275631, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er août 2011. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Jean (Haute-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	LE CLOS RAPHAEL
SIREN	534 275 631
SIRET du siège	534 275 631 00016
Catégorie juridique	Société civile immobilière de construction-vente (6541)
Date de création	1er août 2011
Catégorie d'entreprise	Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er août 2011
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de programmes (41.10D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Saint-Jean · Entreprises du département Haute-Garonne

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	534 275 631 00016
Adresse	29 RUE JEAN MONNET, 31240 SAINT-JEAN
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

24 janvier 2014 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20140017, annonce 780 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
31 mai 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20130103, annonce 408 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
4 septembre 2011 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20110171, annonce 61 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Haute-Garonne, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.