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Active (Sirene)

LE CLOS MARIE

SIREN 481 264 786 · Supports juridiques de programmes · Culoz-Béon

LE CLOS MARIE (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 481264786, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 26 janvier 2005. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Culoz-Béon (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationLE CLOS MARIE
SIREN481 264 786
SIRET du siège481 264 786 00015
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière de construction-vente (6541)
Date de création26 janvier 2005

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Culoz-Béon · Entreprises du département Ain

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET481 264 786 00015
Adresse3 RUE PAUL CAMBON, 01350 CULOZ-BEON
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

  1. 22 avril 2010 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20100078, annonce 56 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  2. 17 décembre 2008 · Procédures collectives · Avis initial

    Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 (événement du 21 octobre 2008)

    Avis de dépôt de l'état des créances, dépôt de l'état des créances au Tribunal de Commerce de Belley, où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication

    BODACC A n° 20080231, annonce 918 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.