Cessée (Sirene)

LE CLOS DE L ALBAREDE

SIREN 491 010 484 · Supports juridiques de programmes · Toulouse

LE CLOS DE L ALBAREDE (société en nom collectif), SIREN 491010484, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 10 mai 2009. Sa date de création déclarée est le 22 juin 2006. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Toulouse (Haute-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	LE CLOS DE L ALBAREDE
SIREN	491 010 484
SIRET du siège	491 010 484 00013
Catégorie juridique	Société en nom collectif (5202)
Date de création	22 juin 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 10 mai 2009
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de programmes (41.10D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Toulouse · Entreprises du département Haute-Garonne

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	491 010 484 00013
Adresse	PARC CLUB DES SEPT DENIERS BAT 6, 78 CHE DES SEPT DENIERS, 31000 TOULOUSE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

22 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-11-30
BODACC C n° 20090032, annonce 3368 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
20 mai 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20090096, annonce 805 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
16 mai 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-11-30
BODACC C n° 20080025, annonce 1537 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.