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Active (Sirene)

LE BRAS FRERES

SIREN 320 182 447 · Travaux de charpente · Jarny

LE BRAS FRERES (sas, société par actions simplifiée), SIREN 320182447, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1978. Son activité principale déclarée est « Travaux de charpente » (code 43.91A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Jarny (Meurthe-et-Moselle). Le répertoire recense 7 établissements, dont 3 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 100 à 199 salariés (année 2024).

Identité

DénominationLE BRAS FRERES
SIREN320 182 447
SIRET du siège320 182 447 00021
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er janvier 1978
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 8 juillet 2025
Dernier traitement Sirene3 juillet 2026
Tranche d'effectif salarié100 à 199 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleTravaux de charpente (43.91A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202543.41G — Travaux de charpente

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de charpente » · Entreprises de la commune Jarny · Entreprises du département Meurthe-et-Moselle

Établissements (7)

3 actifs

Siège

SIRET320 182 447 00021
Adresse69 RUE VICTOR HUGO, 54800 JARNY
ÉtatActif
Établissements actifs (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
320 182 447 00070Beaucouzé43.91A20 août 2025
320 182 447 00062Val de Briey16.23Z8 février 2022
Établissements fermés (4)
SIRETCommuneActivitéCréation
320 182 447 00054Belleville-sur-Meuse43.91B1er novembre 2014
320 182 447 00047Les Souhesmes-Rampont43.91A30 avril 2000
320 182 447 00039Val-d'Ornain68.20B15 mars 1991
320 182 447 00013Villers-sur-Meuse45.2L1er novembre 1980

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/03/202512 mois*Complets36 640 266 €-8,5 %3 048 392 €3 609 145 €8,3 %Publics
31/03/202412 mois*Complets40 027 236 €+49,3 %6 449 744 €8 829 383 €16,1 %Publics
31/03/202312 mois*Complets26 810 252 €-4,4 %614 079 €1 407 708 €2,3 %Publics
31/03/202212 mois*Complets28 041 749 €+60,8 %1 367 680 €2 505 787 €4,9 %Publics
31/03/202112 mois*Complets17 443 325 €-15,4 %1 444 615 €2 949 989 €8,3 %Publics
31/03/202012 mois*Complets20 611 730 €+26,8 %1 145 039 €2 321 987 €5,6 %Publics
31/03/201912 mois*Complets16 251 530 €+48,6 %364 535 €845 940 €2,2 %Publics
31/03/201812 mois*Complets10 938 773 €—166 780 €397 527 €1,5 %Publics
31/03/2017Non publiéeComplets11 366 931 €—211 590 €278 875 €1,9 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/03/2025
complet · 12 mois
31/03/2024
complet · 12 mois
31/03/2023
complet · 12 mois
31/03/2022
complet · 12 mois
31/03/2021
complet · 12 mois
Total du bilan36 720 161 €37 892 108 €31 245 653 €26 568 777 €20 355 635 €
Capitaux propres15 662 343 €12 776 418 €6 495 919 €5 890 834 €3 779 674 €
Capital social160 000 €160 000 €160 000 €160 000 €160 000 €
Emprunts et dettes financières7 379 621 €7 918 481 €6 637 793 €6 969 520 €3 721 472 €
Disponibilités1 503 822 €4 657 849 €582 618 €3 467 219 €723 452 €
Stocks5 656 814 €8 949 533 €8 684 523 €5 406 068 €5 533 217 €
Créances clients13 944 800 €8 351 974 €8 599 119 €3 563 639 €3 941 020 €
Dettes fournisseurs8 619 695 €8 622 256 €9 621 551 €7 798 823 €4 198 538 €
Charges de personnel6 292 088 €6 618 369 €6 187 503 €4 469 816 €3 137 831 €
Impôts et taxes270 822 €258 210 €236 778 €180 796 €236 346 €
Charges financières272 513 €285 087 €232 168 €160 654 €108 111 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (25)

  1. 22 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2026-03-31

    BODACC C n° 20260203, annonce 5087 · Greffe du Tribunal de Commerce de val de briey · annonce source

  2. 2 février 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20260022, annonce 3515 · Greffe du Tribunal de Commerce de Briey · annonce source

  3. 4 décembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2025-03-31

    BODACC C n° 20250233, annonce 5346 · Greffe du Tribunal de Commerce de val de briey · annonce source

  4. 26 août 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège.

    BODACC B n° 20250162, annonce 1861 · Greffe du Tribunal de Commerce de Briey · annonce source

  5. 30 janvier 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2024-03-31

    BODACC C n° 20250021, annonce 3758 · Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc · annonce source

  6. 28 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-03-31

    BODACC C n° 20230250, annonce 4098 · Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc · annonce source

  7. 19 février 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-03-31

    BODACC C n° 20230035, annonce 1922 · Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc · annonce source

  8. 8 janvier 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20230005, annonce 886 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc · annonce source

  9. 13 mars 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20220051, annonce 2552 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc · annonce source

  10. 13 février 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-03-31

    BODACC C n° 20220031, annonce 1370 · Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc · annonce source

  11. 28 janvier 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-03-31

    BODACC C n° 20210019, annonce 4615 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC · annonce source

  12. 30 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-03-31

    BODACC C n° 20200021, annonce 3314 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC · annonce source

  13. 10 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-03-31

    BODACC C n° 20190090, annonce 4791 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC · annonce source

  14. 15 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-03-31

    BODACC C n° 20170123, annonce 6893 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC · annonce source

  15. 11 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-03-31

    BODACC C n° 20170004, annonce 3169 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC · annonce source

  16. 3 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-03-31

    BODACC C n° 20160044, annonce 1897 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC · annonce source

  17. 14 avril 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150072, annonce 1041 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC · annonce source

  18. 17 décembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20140242, annonce 1340 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC · annonce source

  19. 25 octobre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20140080, annonce 7944 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC · annonce source

  20. 24 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20140072, annonce 5515 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC · annonce source

  21. 28 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20130006, annonce 6074 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC · annonce source

  22. 26 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20120005, annonce 5323 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC · annonce source

  23. 28 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20110017, annonce 5012 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC · annonce source

  24. 16 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20090094, annonce 4612 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC · annonce source

  25. 26 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20090021, annonce 5946 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.91A) dans le département Meurthe-et-Moselle, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (62)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié) — les 50 plus récents sur 62
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
26 août 2026Gare Meuse TGV – Construction d’une ombrière photovoltaïque sur le parking NordDEPARTEMENT DE LA MEUSEMarché292 600 €
10 juin 2026TRAVAUX DE REPARATION DES FACADES DU SITE DE METZ DE LA DELEGATION REGIONALE GRAND ESTCENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALEMarché339 000 €
9 juin 2026Restauration Eglise HAUTVILLERS - Charpente boisCC DE LA GRANDE VALLEE DE LA MARNEMarché321 370 €
9 juin 2026Travaux de renovation thermique Ecole elementaire du Mont-HacheyCOMMUNE DE CHAUDENEY SUR MOSELLEMarché73 900 €
9 juin 2026Restauration église HAUTVILLERS - Menuiseries extérieuresCC DE LA GRANDE VALLEE DE LA MARNEMarché40 677 €
9 juin 2026Restauration Eglise HAUTVILLERS - Couverture ParatonnerreCC DE LA GRANDE VALLEE DE LA MARNEMarché305 100 €
19 mai 2026Reconstruction d'une école maternelle, construction d'un accueil périscolaire et aménagement de la cour et du site. Il est à noter que le présente consultation fait partie d'une consultation globale, les autres lots (n°14,19,22 et 24) étant passés dans le cadre d'une procédure adaptée. - Ossature bois - bardageCOMMUNE DE WEYERSHEIMMarché1 029 000 €
18 mai 2026Construction d¿une salle de restauration et amenagement de locaux dans l¿existant au lycee StephaneREGION GRAND ESTMarché3 288 000 € · 3 titulaires
21 avril 2026Travaux de remplacement de la couverture du Bâtiment G et rénovation intérieure du R+2 au collège Buvignier à Verdun - Charpente - Couverture - ZinguerieDEPARTEMENT DE LA MEUSEMarché183 817 €
21 avril 2026Travaux de remplacement de la couverture du Bâtiment G et rénovation intérieure du R+2 au collège Buvignier à Verdun. LOT 1 : Charpente Couverture ZinguerieDEPARTEMENT DE LA MEUSEMarché183 817 €
18 mars 2026Restauration des façades Nord, Est et Ouest de l’église de La Madeleine, Paris 8ème - CouvertureVILLE DE PARISMarché302 119 €
11 mars 2026OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - SOUS-OPERATION 01 (S01) : RESTAURATION EXTERIEURE DU CHEVET – CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS - Lot 9 Couverture en plomb (relance) ETABLISSEMENT PUBLIC CHARGE DE LA CONSERVATION ET DE LA RESTAURATION DE LA CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARISMarché641 032 €
24 février 2026CHARPENTECOMMUNE DE PONTOISEMarché221 683 €
9 février 2026LAX-2025-05-04 - Restructuration et extension du gymnase Europe ; Structure bois (référence de consultation : LAX2025-05)COMMUNE DE LAXOUMarché707 600 €
21 janvier 2026lot 3 Travaux de charpente - Construction périscolaire HatrizeCC ORNE LORRAINE CONFLUENCESMarché213 000 €
18 décembre 2025Métallerie château de MoncelCOMMUNE DE JARNYMarché165 010 €
10 décembre 2025La présente consultation concerne les marchés de travaux pour la restauration du clos et couvert du Magot Historique (Bâtiments 12 et 13), situés dans l’enceinte de la Cité de la céramique de Sèvres (92310) - Relance du Lot 2.OPERATEUR DU PATRIMOINE ET DES PROJETS IMMOBILIERS DE LA CULTUREMarché276 294 €
5 décembre 20252025-409 - Lot 5 - Toiture a joint debout ; Lot unique (référence de consultation : MGN_2025_066_FK)METROPOLE DU GRAND NANCYMarché1 626 211 €
1er décembre 2025La présente consultation concerne les marchés de travaux pour la restauration du clos et couvert du Magot Historique (Bâtiments 12 et 13), situés dans l’enceinte de la Cité de la céramique de Sèvres (92310) - Les prestations sont décomposées en 4 lots. - MenuiserieOPERATEUR DU PATRIMOINE ET DES PROJETS IMMOBILIERS DE LA CULTUREMarché281 706 €
1er décembre 2025La présente consultation concerne les marchés de travaux pour la restauration du clos et couvert du Magot Historique (Bâtiments 12 et 13), situés dans l’enceinte de la Cité de la céramique de Sèvres (92310) - Les prestations sont décomposées en 4 lots. - CouvertureOPERATEUR DU PATRIMOINE ET DES PROJETS IMMOBILIERS DE LA CULTUREMarché551 530 €
27 octobre 2025Construction salle de gymnastique LOT02 CHARPENTE METALLIQUECOMMUNE DE JARNYMarché200 000 €
2 octobre 2025RENOVATION INTERIEUR DE L'EGLISE PROTESTANTE - LOT N°2 - CHARPENTECOMMUNE DE MORHANGEMarché169 800 €
25 août 2025Restauration des façades du château de Moncel LOT02 Maçonnerie, enduits, pierre de taille, sculpturesCOMMUNE DE JARNYMarché565 082 € · 2 titulaires
25 août 2025Travaux de restauration de la flèche de l’église Saint Bernard de la Chapelle, 11 rue Affre, 75018 Paris, opération traitée en quatre lots juridiques. - INSTALLATIONS DE CHANTIER - ECHAFAUDAGE - COUVERTUREVILLE DE PARISMarché2 161 808 €
15 juillet 2025Marché de travaux relatif à la construction de 39 logements - Quartier Saint-Jean - 55000 BAR-LE-DUC: Lot 4: Marché n° 2024-0108OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSEMarché177 000 €
15 juillet 2025Marché de travaux relatif à la construction de 39 logements - Quartier Saint-Jean - 55000 BAR-LE-DUC: Lot 3: Marché n° 2024-0107OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSEMarché93 114 €
15 juillet 2025Marché de travaux relatif à la construction de 39 logements - Quartier Saint-Jean - 55000 BAR-LE-DUC - Lots n° 3 - 8 - 17 et 18: Lot 1: Lot n° 3 : Charpente bois - Mur Ossature Bois - Bardage boisOFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSEMarché659 900 €
13 février 2025Traitement de la mérule au château de MoncelCOMMUNE DE JARNYMarché363 390 €
10 janvier 2025 COUVERTURESEINE OUEST AMENAGEMENTMarché974 113 €
26 novembre 2024DOJO COUSSEY LOT 03 - CHARPENTE BOISCC DE L'OUEST VOSGIENMarché341 000 €
26 novembre 2024{2024T9SPORT14C} - CONSTRUCTION D’UN DOJO A COUSSEY (88) ; LOT 03 - CHARPENTE BOIS (référence de consultation : 2024T9SPORT14)CC DE L'OUEST VOSGIENMarché341 000 €
16 octobre 2024La présente consultation a pour objet les travaux de sécurisation de bâtiments et des ouvrages de la Citadelle Haute à VERDUN (55). - Lot n°10 - Charpente Bois Couverture Métallique ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND ESTMarché101 987 €
16 octobre 2024La présente consultation a pour objet les travaux de sécurisation de bâtiments et des ouvrages de la Citadelle Haute à VERDUN (55). - Lot n°5 - Ferronnerie ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND ESTMarché722 111 €
24 septembre 2024La présente consultation a pour objet les travaux de sécurisation de bâtiments et des ouvrages de la Citadelle Haute à VERDUN (55). - Lot n°2 - Maçonnerie Démolition ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND ESTMarché322 288 €
20 septembre 2024Charpente boisCOMMUNE DE MERCY LE BASMarché472 303 €
20 septembre 2024Couverture etancheiteCOMMUNE DE MERCY LE BASMarché624 902 €
18 septembre 2024La présente consultation a pour objet les travaux de sécurisation de bâtiments et des ouvrages de la Citadelle Haute à VERDUN (55). - Lot n°3 - Menuiserie Bois pour occupation ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND ESTMarché96 261 €
2 septembre 2024La présente consultation a pour objet les travaux de sécurisation de bâtiments et des ouvrages de la Citadelle Haute à VERDUN (55). - Lot n°1 - Pierre de Taille ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND ESTMarché565 279 €
1er août 2024Toiture Presbytère Lot 1 : MaçonnerieCOMMUNE DE SERMAIZE LES BAINSMarché46 498 €
10 juillet 2024Construction d'une couverture pour la Crèche multi accueil Pomme d'Api à HatrizeCC ORNE LORRAINE CONFLUENCESMarché125 000 €
4 juillet 2024MARCHE D'AMENAGEMENT D'UNE PLACE CENTRALE & CONSTRUCTION HALLE EN BOIS - LOT 05 - COUVERTURECOMMUNE DE COULANGES LES NEVERSMarché128 001 €
4 juillet 2024MARCHE D'AMENAGEMENT D'UNE PLACE CENTRALE & CONSTRUCTION HALLE EN BOIS - LOT 04 - CHARPENTE BOISCOMMUNE DE COULANGES LES NEVERSMarché293 873 €
30 mai 2024Charpente - couvertureCOMMUNE DE LABRYMarché345 818 €
29 mai 20242024-00102 - CONSTRUCTION D’UN CENTRE DE SANTE ; MOB Couverture (référence de consultation : 2024-001)COMMUNE DE LABRYMarché345 818 €
16 mai 202401240416 - Construction d'une école internationale, d'un accueil de loisirs, d'un espace intergénérationnel dans le quartier Jules Guesde - Lots n° 01 à 17B et 18 ; Lot 05B - Couverture / Zinguerie (référence de consultation : 202401160949)COMMUNE DE TROYESMarché750 014 €
16 mai 2024HC-Lot no 05B DPGF - Couverture / ZinguerieCOMMUNE DE TROYESMarché750 014 €
24 avril 2024CharpenteCOMMUNE DE VERNIEMarché79 141 €
24 avril 2024CharpenteCOMMUNE DE VERNIEMarché79 141 €
25 mars 2024Restauration du clos et du couvert - Château de MoncelCOMMUNE DE JARNYMarché790 846 €
18 mars 2024Rénovation extérieure de la Collégiale St Martin de Colmar: Lot 4: Charpente / CouvertureCOMMUNE DE COLMARMarché1 125 584 €

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 62 marchés) : 30 623 117 €.

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