LA ROUSSANE
SIREN 500 637 475 · Supports juridiques de programmes · Châtenoy-le-Royal
LA ROUSSANE (autre société civile), SIREN 500637475, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 23 juillet 2010. Sa date de création déclarée est le 22 octobre 2007. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Châtenoy-le-Royal (Saône-et-Loire). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LA ROUSSANE |
|---|---|
| SIREN | 500 637 475 |
| SIRET du siège | 500 637 475 00012 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 22 octobre 2007 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 23 juillet 2010 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Châtenoy-le-Royal · Entreprises du département Saône-et-Loire
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 500 637 475 00012 |
|---|---|
| Adresse | AV FRANCHET D ESPEREY, 71880 CHATENOY-LE-ROYAL |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 500 637 475 00020 | Saint-Péray | 41.10D | 31 décembre 2007 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
5 octobre 2010 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20100193, annonce 597 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE · annonce source
5 novembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20080202, annonce 1055 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.