LA ROSIERE
SIREN 511 644 569 · Supports juridiques de programmes · Bonsecours
LA ROSIERE (autre société civile), SIREN 511644569, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 octobre 2017. Sa date de création déclarée est le 12 janvier 2009. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bonsecours (Seine-Maritime). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LA ROSIERE |
|---|---|
| SIREN | 511 644 569 |
| SIRET du siège | 511 644 569 00010 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 12 janvier 2009 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 31 octobre 2017 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 17 juin 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Bonsecours · Entreprises du département Seine-Maritime
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 511 644 569 00010 |
|---|---|
| Adresse | 2 B RUE JACQUES MORIN, 76240 BONSECOURS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
10 novembre 2017 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20170216, annonce 3224 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source
17 février 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20170034, annonce 4030 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source
23 avril 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090079, annonce 1280 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.