LA CIVIGNE
SIREN 321 830 010 · Supports juridiques de programmes · Trévoux
LA CIVIGNE (autre société civile), SIREN 321830010, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 24 mars 1981. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Trévoux (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | LA CIVIGNE |
|---|---|
| SIREN | 321 830 010 |
| SIRET du siège | 321 830 010 00013 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 24 mars 1981 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Trévoux · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 321 830 010 00013 |
|---|---|
| Adresse | LIEUDIT LA VIGNE, 261 LES CORBETTES, 01600 TREVOUX |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (5)
20 octobre 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'activité.
BODACC B n° 20220204, annonce 18 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
3 décembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital, l'administration
BODACC B n° 20100234, annonce 6 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
3 décembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital, l'adresse du siège, l'administration
BODACC B n° 20100234, annonce 18 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
3 décembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20100234, annonce 5 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
8 septembre 2010 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20100174, annonce 27 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.
- SCI MATHIEU · Neyron
- LES 4 G · Thoiry
- SOCIETE CIVILE* TERRES BOURDIN 1 · Bourg-en-Bresse
- SCC CONSTR TERRES BOURDIN 2 · Bourg-en-Bresse
- BATIPLUS · Péron
- SCI MACON FAUBOURG · Bourg-en-Bresse
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.