LA CHAPELLE
SIREN 492 151 931 · Supports juridiques de programmes · Bastia
LA CHAPELLE (société civile immobilière), SIREN 492151931, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 septembre 2024. Sa date de création déclarée est le 2 octobre 2006. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bastia (Haute-Corse). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LA CHAPELLE |
|---|---|
| SIREN | 492 151 931 |
| SIRET du siège | 492 151 931 00036 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 2 octobre 2006 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 30 septembre 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 1er octobre 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Bastia · Entreprises du département Haute-Corse
Établissements (3)
0 actifSiège
| SIRET | 492 151 931 00036 |
|---|---|
| Adresse | LE FORUM DU FANGO, AVENUE JEAN ZUCCARELLI, 20200 BASTIA |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 492 151 931 00028 | Bastia | 41.10D | 27 février 2009 |
| 492 151 931 00010 | Bastia | 68.20B | 2 octobre 2006 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
6 octobre 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20160196, annonce 606 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA · annonce source
1er juin 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
BODACC B n° 20100104, annonce 457 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA · annonce source
12 avril 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
BODACC B n° 20090072, annonce 442 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.