LA BUISSONNIERE
SIREN 534 662 986 · Supports juridiques de programmes · Arc-et-Senans
LA BUISSONNIERE (société civile immobilière), SIREN 534662986, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 7 septembre 2011. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Arc-et-Senans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | LA BUISSONNIERE |
|---|---|
| SIREN | 534 662 986 |
| SIRET du siège | 534 662 986 00015 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 7 septembre 2011 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 7 septembre 2011 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Arc-et-Senans · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 534 662 986 00015 |
|---|---|
| Adresse | 25 ROUTE DE RANS, 25610 ARC-ET-SENANS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
27 septembre 2011 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20110187, annonce 382 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.