Cessée (Sirene)

L'ECURIE DELBART

SIREN 792 842 015 · Élevage de chevaux et d'autres équidés · Saint-Martin-du-Tertre

L'ECURIE DELBART (exploitation agricole à responsabilité limitée), SIREN 792842015, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2013. Sa date de création déclarée est le 1er mai 2013. Son activité principale déclarée est « Élevage de chevaux et d'autres équidés » (code 01.43Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	L'ECURIE DELBART
SIREN	792 842 015
SIRET du siège	792 842 015 00010
Catégorie juridique	Exploitation agricole à responsabilité limitée (6598)
Date de création	1er mai 2013

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2013
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Élevage de chevaux et d'autres équidés (01.43Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Élevage de chevaux et d'autres équidés » · Entreprises de la commune Saint-Martin-du-Tertre · Entreprises du département Val-d'Oise

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	792 842 015 00010
Adresse	1 CHE DES GARENNES, 95270 SAINT-MARTIN-DU-TERTRE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

18 avril 2014 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20140077, annonce 1899 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source
29 janvier 2014 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société.
BODACC B n° 20140020, annonce 4116 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source
17 mai 2013 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20130094, annonce 1615 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.