L'ECOLE BUISSONNIERE
SIREN 949 323 216 · Supports juridiques de programmes · Loyettes
L'ECOLE BUISSONNIERE (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 949323216, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 24 février 2023. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Loyettes (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | L'ECOLE BUISSONNIERE |
|---|---|
| SIREN | 949 323 216 |
| SIRET du siège | 949 323 216 00018 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière de construction-vente (6541) |
| Date de création | 24 février 2023 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er mars 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Loyettes · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 949 323 216 00018 |
|---|---|
| Adresse | 1043 RUE DU BUGEY, 01360 LOYETTES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
21 mai 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 1er mars 2023)
mise en activité de la société.
BODACC B n° 20230097, annonce 60 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
3 mars 2023 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20230044, annonce 7 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.
- CUISERY 23 · Feillens
- H2 · Péron
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- SCCV DE PEYENE · Arbent
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.