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Active (Sirene)

KEREIS EXPERTISES

SIREN 330 942 053 · Activités des agents et courtiers d'assurances · La Madeleine

KEREIS EXPERTISES (sas, société par actions simplifiée), SIREN 330942053, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 1984. Son activité principale déclarée est « Activités des agents et courtiers d'assurances » (code 66.22Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à La Madeleine (Nord). Le répertoire recense 15 établissements, dont 13 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 20 à 49 salariés (année 2024).

Identité

DénominationKEREIS EXPERTISES
SigleEXPER
SIREN330 942 053
SIRET du siège330 942 053 00035
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er septembre 1984
Catégorie d'entrepriseEntreprise de taille intermédiaire (ETI) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2023
Dernier traitement Sirene6 avril 2026
Tranche d'effectif salarié20 à 49 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleActivités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202566.22Y — Activités des agents et courtiers d’assurances

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des agents et courtiers d'assurances » · Entreprises de la commune La Madeleine · Entreprises du département Nord

Établissements (15)

13 actifs

Siège

SIRET330 942 053 00035
Adresse1 RUE DES PROMENADES, 59110 LA MADELEINE
ÉtatActif
Établissements actifs (12)
SIRETCommuneActivitéCréation
330 942 053 00159Saint-Romain-de-Colbosc66.22Z1er avril 2026
330 942 053 00142Mont-Saint-Aignan66.22Z2 février 2026
330 942 053 00126Mulhouse66.22Z1er février 2026
330 942 053 00092Sainte-Maxime66.22Z1er janvier 2026
330 942 053 00100Fréjus66.22Z1er janvier 2026
330 942 053 00118Marseille 14e Arrondissement66.22Z1er janvier 2026
330 942 053 00134Lyon 3e Arrondissement66.22Z1er janvier 2026
330 942 053 00084Grenoble66.22Z1er avril 2025
330 942 053 00076Grenoble70.22Z1er janvier 2025
330 942 053 00068Aix-les-Bains66.22Z4 juillet 2024
330 942 053 00050Marseille 8e Arrondissement70.22Z1er mars 2024
330 942 053 00043Paris 16e Arrondissement66.22Z19 juin 2023
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
330 942 053 00027Paris 9e Arrondissement66.22Z1er février 2004
330 942 053 00019Lille67.2Z1er septembre 1984

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202512 mois*Complets15 110 339 €+78,7 %1 925 399 €3 939 925 €12,7 %Publics
31/12/202412 mois*Complets8 454 147 €+88,5 %538 286 €2 038 811 €6,4 %Publics
31/12/202312 mois*Complets4 485 379 €+30,9 %-217 771 €430 160 €-4,9 %Publics
31/12/202212 mois*Complets3 427 090 €—-225 590 €117 299 €-6,6 %Publics
31/12/2021Non publiéeComplets3 377 735 €—456 766 €623 788 €13,5 %Publics
31/12/201912 mois*CompletsConfidentiel—219 994 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/2018Non publiéeCompletsConfidentiel—429 794 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/201612 mois*CompletsConfidentiel—392 130 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/2015Non publiéeComplets3 587 026 €—339 275 €536 789 €9,5 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/12/2024
complet · 12 mois
31/12/2023
complet · 12 mois
31/12/2022
complet · 12 mois
31/12/2021
complet · 12 mois
31/12/2015
complet · 12 mois
Total du bilan30 470 492 €16 403 836 €8 578 473 €3 474 409 €3 628 484 €
Capitaux propres11 625 693 €524 936 €713 090 €1 638 680 €1 329 266 €
Capital social10 000 000 €101 000 €101 000 €101 000 €101 000 €
Emprunts et dettes financières16 361 003 €13 094 955 €5 921 877 €108 €—
Disponibilités541 922 €1 805 559 €2 635 472 €2 063 336 €1 674 893 €
Créances clients2 505 665 €1 356 531 €936 890 €365 278 €637 929 €
Dettes fournisseurs321 358 €197 638 €112 048 €1 182 981 €1 687 556 €
Charges de personnel4 111 131 €2 791 358 €2 403 855 €1 917 419 €2 205 599 €
Impôts et taxes404 824 €339 834 €236 693 €179 651 €215 952 €
Charges financières1 332 936 €403 201 €206 171 €432 €887 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (44)

  1. 12 juillet 2026 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale simplifiée, En application de l'article L.236-11 du Code de commerce, Société absorbante : KEREIS EXPERTISES, Forme : Société par actions simplifiée, Adresse du siège : 1 rue des Promenades 59 110 LA MADELEINE, Capital : 10 000 000 euros, N

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20260131, annonce 981 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  2. 3 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260125, annonce 3342 · Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole · annonce source

  3. 17 février 2026 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale simplifiée, En application de l'article L.236-11 du Code de commerce, Société absorbante : KEREIS EXPERTISES, Forme : Société par actions simplifiée, Adresse du siège : 1 rue des Promenades 59 110 LA MADELEINE, Capital : 10 000 000 euros, N

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20260032, annonce 2284 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  4. 17 février 2026 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale simplifiée, En application de l'article L.236-11 du Code de commerce, Société absorbante : KEREIS EXPERTISES, Forme : Société par actions simplifiée, Adresse du siège : 1 rue des Promenades 59 110 LA MADELEINE, Capital : 10 000 000 euros, N

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20260032, annonce 2285 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  5. 17 février 2026 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale simplifiée, En application de l'article L.236-11 du Code de commerce, Société absorbante : KEREIS EXPERTISES, Forme : Société par actions simplifiée, Adresse du siège : 1 rue des Promenades 59 110 LA MADELEINE, Capital : 10 000 000 euros, N

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20260032, annonce 2283 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  6. 27 janvier 2026 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale simplifiée, En application de l'article L.236-11 du Code de commerce, Société absorbante : KEREIS EXPERTISES, Forme : Société par actions simplifiée, Adresse du siège : 1 rue des Promenades 59 110 LA MADELEINE, Capital : 10 000 000 euros, N

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20260017, annonce 2313 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  7. 27 janvier 2026 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale simplifiée, En application de l'article L.236-11 du Code de commerce, Société absorbante : KEREIS EXPERTISES, Forme : Société par actions simplifiée, Adresse du siège : 1 rue des Promenades 59 110 LA MADELEINE, Capital : 10 000 000 euros, N

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20260017, annonce 2312 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  8. 23 octobre 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale simplifiée En application de l'article L.236-11 du Code de commerce. Société absorbante : KEREIS EXPERTISES, Forme : Société par actions simplifiée, Adresse du siège : 1 rue des Promenades 59 110 LA MADELEINE, Capital : 10 000 000 euros, Nu

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20250204, annonce 1547 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  9. 23 octobre 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale simplifiée En application de l'article L.236-11 du Code de commerce. Société absorbante : KEREIS EXPERTISES, Forme : Société par actions simplifiée, Adresse du siège : 1 rue des Promenades 59 110 LA MADELEINE, Capital : 10 000 000 euros, Nu

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20250204, annonce 1548 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  10. 1er août 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale simplifiée en application de l'article L.236-11 du Code de commerce. Société absorbante : KEREIS EXPERTISES, Forme : Société par actions simplifiée, Adresse du siège : 1 rue des Promenades 59 110 LA MADELEINE, Capital : 10 000 000 euros, Nu

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20250146, annonce 321 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  11. 6 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250108, annonce 2641 · Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole · annonce source

  12. 21 février 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale simplifiée En application de l'article L.236-11 du Code de commerce. Société absorbante : KEREIS EXPERTISES, Forme : Société par actions simplifiée, Adresse du siège : 1 rue des Promenades 59 110 LA MADELEINE, Capital : 10 000 000 euros, Nu

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20250037, annonce 766 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  13. 21 février 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale simplifiée En application de l'article L.236-11 du Code de commerce. Société absorbante : KEREIS EXPERTISES, Forme : Société par actions simplifiée, Adresse du siège : 1 rue des Promenades 59 110 LA MADELEINE, Capital : 10 000 000 euros, Nu

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20250037, annonce 765 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  14. 19 février 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale simplifiée En application de l'article L.236-11 du Code de commerce Société absorbante : KEREIS EXPERTISES Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 1 rue des Promenades 59 110 LA MADELEINE Capital : 10 000 000 euros Numéro

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20250035, annonce 571 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  15. 15 novembre 2024 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale simplifiée. En application de l'article L.236-11 du Code de commerce. Société absorbante : KEREIS EXPERTISES, Forme : Société par actions simplifiée, Adresse du siège : 1 rue des Promenades 59110 LA MADELEINE, Capital : 10 000 000 euros, Nu

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20240221, annonce 890 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  16. 12 novembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital (augmentation) et l'activité de l'établissement principal

    BODACC B n° 20240219, annonce 1862 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  17. 30 juin 2024 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale simplifiée En application de l'article L.236-11 du Code de commerce. Société absorbante : KEREIS EXPERTISES, Forme : Société par actions simplifiée, Adresse du siège : 1 rue des Promenades 59 110 LA MADELEINE, Capital : 101 000 euros, Numér

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20240125, annonce 802 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  18. 6 juin 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240108, annonce 6033 · Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole · annonce source

  19. 12 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230197, annonce 7767 · Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole · annonce source

  20. 3 février 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur la dénomination et le sigle

    BODACC B n° 20230024, annonce 598 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  21. 6 janvier 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

    BODACC B n° 20230004, annonce 786 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  22. 24 juin 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20220122, annonce 787 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  23. 23 juin 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20220121, annonce 1645 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole · annonce source

  24. 17 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220117, annonce 3231 · Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole · annonce source

  25. 2 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20220001, annonce 1842 · Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole · annonce source

  26. 2 novembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20210214, annonce 2378 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE · annonce source

  27. 7 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20200195, annonce 953 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE · annonce source

  28. 25 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20200164, annonce 2293 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE · annonce source

  29. 14 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200157, annonce 2161 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE · annonce source

  30. 8 février 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20190028, annonce 444 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE · annonce source

  31. 29 janvier 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20190020, annonce 1019 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE · annonce source

  32. 28 septembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur la forme juridique et l'administration

    BODACC B n° 20180185, annonce 1069 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE · annonce source

  33. 25 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170085, annonce 5619 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE · annonce source

  34. 20 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20170064, annonce 4087 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE · annonce source

  35. 16 septembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160182, annonce 1296 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE · annonce source

  36. 5 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150072, annonce 4241 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE · annonce source

  37. 30 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140045, annonce 8322 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE · annonce source

  38. 2 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130088, annonce 9044 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE · annonce source

  39. 17 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120067, annonce 8578 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE · annonce source

  40. 29 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110050, annonce 7522 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE · annonce source

  41. 15 avril 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er septembre 1984)

    Nomination de commissaire aux comptes

    BODACC B n° 20110075, annonce 583 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE · annonce source

  42. 21 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100066, annonce 7068 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE · annonce source

  43. 30 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090047, annonce 6389 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE · annonce source

  44. 21 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080098, annonce 3616 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 66.22Z) dans le département Nord, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.