Cessée (Sirene)

JMS SNC

SIREN 491 685 038 · Activités de soutien aux cultures · Saint-Ferjeux

JMS SNC (société en nom collectif), SIREN 491685038, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 20 décembre 2010. Sa date de création déclarée est le 1er juin 2006. Son activité principale déclarée est « Activités de soutien aux cultures » (code 01.61Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Ferjeux (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	JMS SNC
SIREN	491 685 038
SIRET du siège	491 685 038 00011
Catégorie juridique	Société en nom collectif (5202)
Date de création	1er juin 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 20 décembre 2010
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Activités de soutien aux cultures (01.61Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Activités de soutien aux cultures » · Entreprises de la commune Saint-Ferjeux · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	491 685 038 00011
Adresse	3 RUE DES ACACIAS, 70110 SAINT-FERJEUX
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

9 février 2011 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20110028, annonce 3097 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
9 avril 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20100069, annonce 995 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
22 août 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
départ d'un co-gérant ; date d'effet : 31/03/2008
BODACC B n° 20080149, annonce 2600 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.