JM BAT

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux d'installation électrique dans tous locaux » · Entreprises de la commune Pelousey · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 22 décembre 2022 · Radiations · Avis initial

   Avis initial

   BODACC B n° 20220248, annonce 1372 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 26 octobre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-01-31

   BODACC C n° 20220208, annonce 1540 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 7 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-01-31

   BODACC C n° 20210217, annonce 1297 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 2 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-01-31

   BODACC C n° 20210086, annonce 687 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 15 mars 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-01-31

   BODACC C n° 20200053, annonce 917 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 22 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-01-31

   BODACC C n° 20190015, annonce 1503 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 22 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-01-31

   BODACC C n° 20190015, annonce 1502 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 20 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-01-31

   BODACC C n° 20170007, annonce 2407 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 27 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-01-31

   BODACC C n° 20150066, annonce 3549 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 24 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-01-31

    BODACC C n° 20140072, annonce 2793 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 17 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-01-31

    BODACC C n° 20130068, annonce 4872 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.