JLV

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Contrôle technique automobile » · Entreprises de la commune Sancey · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 27 mai 2022 · Radiations · Avis initial

   Avis initial

   BODACC B n° 20220103, annonce 3601 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

2. 25 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220060, annonce 2750 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 8 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210132, annonce 1539 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 28 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20200019, annonce 1514 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 3 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis d’annulation

   Avis d’annulation

   BODACC C n° 20190169, annonce 3530 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 16 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-09-30

   BODACC C n° 20190075, annonce 1215 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 20 mars 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-09-30

   BODACC C n° 20180051, annonce 1737 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 16 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-09-30

   BODACC C n° 20170013, annonce 3600 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 25 avril 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-09-30

   BODACC C n° 20160041, annonce 2379 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 13 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150031, annonce 2192 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 30 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140025, annonce 2181 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 2 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130018, annonce 3259 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 5 mars 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120014, annonce 2599 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 7 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110008, annonce 2689 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 3 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100024, annonce 1984 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 16 novembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 14 octobre 2008)

    Mise en activité de la société

    BODACC B n° 20080209, annonce 908 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 17 octobre 2008 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20080189, annonce 314 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.