Cessée (Sirene)

JAUSS PASCALE

SIREN 789 096 658 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Horbourg-Wihr

JAUSS PASCALE (exploitation agricole à responsabilité limitée), SIREN 789096658, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 juin 2020. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 2012. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Horbourg-Wihr (Haut-Rhin). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	JAUSS PASCALE
SIREN	789 096 658
SIRET du siège	789 096 658 00016
Catégorie juridique	Exploitation agricole à responsabilité limitée (6598)
Date de création	1er juillet 2012

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 juin 2020
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Horbourg-Wihr · Entreprises du département Haut-Rhin

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	789 096 658 00016
Adresse	26 RUE DE RIQUEWIHR, 68180 HORBOURG-WIHR
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

24 février 2023 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20230039, annonce 14012 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar · annonce source
11 septembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20200177, annonce 958 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source
18 janvier 2013 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20130013, annonce 501 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.