J.V.S.

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Belfort · Entreprises du département Territoire de Belfort

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 27 janvier 2021 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20210018, annonce 3182 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

2. 4 octobre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20200193, annonce 1574 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

3. 29 décembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20190250, annonce 2445 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

4. 17 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-09-30

   BODACC C n° 20190012, annonce 3825 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

5. 11 janvier 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-09-30

   BODACC C n° 20180005, annonce 7399 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

6. 1er mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-09-30

   BODACC C n° 20170018, annonce 7150 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 18 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-09-30

   BODACC C n° 20160049, annonce 7749 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 23 janvier 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-09-30

   BODACC C n° 20150007, annonce 6726 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 22 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-09-30

   BODACC C n° 20140004, annonce 10484 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 22 janvier 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er janvier 2014)

    Reprise de l'activité après suspension

    BODACC B n° 20140015, annonce 2992 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 2 janvier 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Cessation d'activité de la société

    BODACC B n° 20130001, annonce 1415 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 11 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20120091, annonce 10218 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 2 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120001, annonce 11295 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 17 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110003, annonce 9855 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 29 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20090101, annonce 7784 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 19 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20080108, annonce 9830 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

17. 19 mars 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080047, annonce 3313 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.