INOTEC

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Sainte-Croix-en-Plaine · Entreprises du département Haut-Rhin

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 24 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260139, annonce 4655 · Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar · annonce source

2. 25 mai 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250100, annonce 3517 · Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar · annonce source

3. 4 décembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240234, annonce 3907 · Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar · annonce source

4. 18 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230201, annonce 4349 · Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar · annonce source

5. 22 mars 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er septembre 1996)

   Modification survenue sur l'administration, l'activité, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20230057, annonce 1468 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar · annonce source

6. 31 janvier 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20230021, annonce 1762 · Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar · annonce source

7. 23 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210249, annonce 2628 · Greffe du Tribunal d'Instance de colmar · annonce source

8. 5 mars 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20210045, annonce 2337 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

9. 20 décembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190245, annonce 2343 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

10. 31 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20190104, annonce 3568 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

11. 18 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170063, annonce 6852 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

12. 21 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160135, annonce 4251 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

13. 23 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20160050, annonce 6945 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

14. 23 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160050, annonce 6946 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

15. 3 mars 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20140014, annonce 2218 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

16. 31 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120057, annonce 2963 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

17. 13 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110069, annonce 2327 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

18. 8 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100073, annonce 2937 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

19. 20 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090087, annonce 2532 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

20. 9 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080104, annonce 2233 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Haut-Rhin, dans l'ordre du répertoire.

• BUREAU ETUDES MULLER HEITZMANN · Colmar
• BUREAU D'ETUDES EMMANUEL RUDOLF · Wuenheim
• SPECTRA · Richwiller
• SOCIETE CIVILE BATIR L'ESPACE · Thann
• TEX ETUDES · Mulhouse
• TCA ENGINEERING · Battenheim

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 8 marchés) : 107 237 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.