Cessée (Sirene)

INNOVASEED

SIREN 383 142 940 · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules · La Force

INNOVASEED (société civile d'exploitation agricole), SIREN 383142940, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 29 juin 2021. Sa date de création déclarée est le 18 septembre 1991. Son activité principale déclarée est « Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules » (code 01.13Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à La Force (Aude). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	INNOVASEED
SIREN	383 142 940
SIRET du siège	383 142 940 00022
Catégorie juridique	Société civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création	18 septembre 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 29 juin 2021
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules » · Entreprises de la commune La Force · Entreprises du département Aude

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	383 142 940 00022
Adresse	DOM JOLI COEUR, 11270 LA FORCE
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
383 142 940 00014	Villeneuve-lès-Montréal	01.13Z	18 septembre 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (6)

20 juillet 2021 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20210139, annonce 222 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source
20 juillet 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
transmission universelle du patrimoine.
BODACC B n° 20210139, annonce 221 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source
6 octobre 2020 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20200194, annonce 284 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source
26 janvier 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur la dénomination et transfert du siège social
BODACC B n° 20160017, annonce 279 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source
27 mars 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20120061, annonce 195 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source
11 août 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20090152, annonce 168 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.