HERITAGE VIRTUEL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres activités informatiques » · Entreprises de la commune Saône · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 4 août 2026 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20260146, annonce 1578 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 12 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260131, annonce 2806 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 28 juin 2026 · Ventes et cessions · Avis initial

   BODACC FUSION CAPTURE4CAD & HERITAGE VIRTUEL 840 904 309 RCS BESANCON. CAPTURE4CAD. Forme : Société par Actions Simplifiée. Capital : 10 000.00 EUR. Adresse : Rue Joseph Climent, 25660 SAONE. Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce. Commentaires : N° RCS : 840 904 049 RCS BESANCON Dénominati

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20260121, annonce 244 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

4. 24 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250140, annonce 1335 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 9 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20240028, annonce 540 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 10 janvier 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

   BODACC B n° 20240006, annonce 486 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

7. 25 août 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 7 juin 2007)

   Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20230163, annonce 536 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

8. 12 janvier 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20230008, annonce 730 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

9. 12 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20210220, annonce 1107 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 26 novembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-06-30

    BODACC C n° 20190227, annonce 1604 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 7 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-06-30

    BODACC C n° 20190047, annonce 650 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 27 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20190041, annonce 1088 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 6 mars 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20180045, annonce 624 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 23 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-06-30

    BODACC C n° 20170125, annonce 2520 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 10 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20160120, annonce 2021 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 9 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20150012, annonce 2380 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 9 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20150012, annonce 2381 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 8 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20130019, annonce 2877 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 27 juin 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social

    BODACC B n° 20120122, annonce 782 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 5 mars 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120014, annonce 2583 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 2 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110022, annonce 2736 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 18 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100010, annonce 2296 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 3 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090018, annonce 2608 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.