HBB AVOCAT
SIREN 317 995 744 · Activités juridiques · Besançon
HBB AVOCAT (société d'exercice libéral à responsabilité limitée), SIREN 317995744, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1980. Son activité principale déclarée est « Activités juridiques » (code 69.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | HBB AVOCAT |
|---|---|
| Sigle | SCP HBB |
| SIREN | 317 995 744 |
| SIRET du siège | 317 995 744 00032 |
| Catégorie juridique | Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (5485) |
| Date de création | 1er janvier 1980 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 16 novembre 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités juridiques (69.10Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 69.10Y — Activités juridiques |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités juridiques » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs
Établissements (3)
1 actifSiège
| SIRET | 317 995 744 00032 |
|---|---|
| Adresse | 31 RUE DE LA PREFECTURE, 25000 BESANCON |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 317 995 744 00024 | Besançon | 69.10Z | 10 novembre 1994 |
| 317 995 744 00016 | Besançon | 74.1A | — |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (9)
14 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260132, annonce 3586 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
31 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250210, annonce 2923 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
2 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20240191, annonce 1639 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
2 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240191, annonce 1640 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source
5 avril 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le sigle, la forme juridique.
BODACC B n° 20220067, annonce 1154 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
7 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 17 janvier 1980)
Modification survenue sur l'administration, le capital, transfert du siège social.
BODACC B n° 20210237, annonce 651 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
7 février 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital.
BODACC B n° 20190027, annonce 1166 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
21 janvier 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le sigle, la dénomination, l'administration
BODACC B n° 20180014, annonce 379 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
2 juin 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration
BODACC B n° 20100105, annonce 108 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 69.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- J.-C. BOCQUENET - L.-A. LASNIER ET ASSOCIES, NOTAIRES · Besançon
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.